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Il sera beaucoup question de budget et d’emprunts toxiques au cours de ce conseil municipal de la Ville de Nice. Mais, nul doute que la ligne 2 du Tranway sera rapidement mis sur la table dans des débats que l’on imaginé d’avance enlevés.
A suivre à partir de 8h30 sur www.nice.fr
Les principales délibérations à l’ordre du jour :
RAPPORTEUR : MONSIEUR CHRISTIAN TORDO, ADJOINT AU MAIRE
7.1 Compte de gestion de l’Administrateur des Finances de Nice Municipal – Exercice 2012 – Budget principal, budgets annexes de la régie autonome des comptoirs de vente dans les musées et de l’Opéra. Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le compte gestion de l’exercice 2012.
7.2 Compte Administratif de l’exercice 2012 – Budget principal et budgets annexes de la régie autonome des comptoirs de vente dans les musées et de l’opéra. Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le compte d’administratif de l’exercice 2012.
7.3 Affectation des résultats 2012 du Budget principal et budgets annexes de la régie autonome des musées et de l’Opéra. Il est proposé au Conseil municipal d’approuver l’affectation des résultats 2012 du Budget Principal de la ville de Nice et des Budgets annexes.
7.4 Information du Conseil municipal sur la gestion active de la dette de la ville de Nice-Stratégie de gestion. Il est proposé au Conseil municipal une information sur la gestion active de la dette de la ville de Nice.
7.5 Autorisation d’ester en justice à l’encontre de la Société de Financement Local (SFIL – ex DEXIA Crédit Local) pour inexécution des obligations d’information et de mise en garde lors de la mise en place d’un contrat de prêt. Il est proposé au Conseil municipal d’autoriser monsieur le Maire à entamer une procédure à l’encontre de la SFIL, sur le fondement de la responsabilité civile contractuelle et du non respect de ses obligations d’information et de mise en garde lors de la mise en place du contrat de prêt N° 448.
RAPPORTEUR : MONSIEUR ALAIN PHILIP, ADJOINT AU MAIRE
5.1 Modification n° 2 du plan local d’urbanisme de Nice approuvé le 23 décembre 2010 – avis du Conseil municipal. Il est proposé au Conseil municipal de donner un avis favorable à la modification n° 2 du plan local d’urbanisme.Le conseil municipal en direct sur nice.fr
