Ultime rendez-vous, aujourd’hui, pour le conseil municipal de Nice avant une pause estivale qui risque fort d’être très studieuse avec l’échéance des prochaines municipales de 2014. Au programme du jour : Les jeux de la Francophonie, l’Allianz Riviera, le PNRQAD Notre-Dame/Vernier/Thiers ou encore l’adoption du programme pluriannuel de l’accès à l’emploi titulaire.
Avant de retrouver les plages de sable pour certains ou les sommets encore enneigés pour d’autres, ce sont bon nombre de délibérations qui attendent les adjoints et conseillers municipaux de la ville de Nice pour ce conseil municipal. C’est donc, demain vendredi à partir de 8h30, et en direct sur www.nice.fr, que les débats, que l’on peut déjà imaginer assez fournis, débuteront.
Il sera bien entendu question des prochains Jeux de la Francophonie qui se dérouleront du 7 au 15 septembre à Nice avec une mise à disposition des équipements sportifs et culturels et la participation active de la ville de Nice dans cet évènement. Toujours côté sportif, Alain Philip présentera, lui, l’autorisation de signer la convention de mise à disposition de l’Allianz Riviera à l’OGC Nice alors que Joëlle Martinaux présentera une Convention de partenariat avec le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) relative à l’accès au sport des personnes en grande précarité.
Dominique Estrosi-Sassone aura une grande partie de ses délibérations qui concerneront le Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) Notre-Dame/ Vernier/Thiers mais aussi la Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre d’animation et loisirs dans le quartier des Moulins.
Un programme chargé donc pour ce dernier conseil municipal qui risque fort de conduire tous ses acteurs à un horaire relativement tardif.
Voici les principales délibérations à l’ordre du jour :
RAPPORTEUR : MONSIEUR CHRISTIAN ESTROSI, MAIRE DE NICE
0.1 Participation de la ville de Nice au financement de la protection sociale complémentaire de ses agents.
RAPPORTEUR : MADAME MURIEL MARLAND-MILITELLO, ADJOINTE AU MAIRE
4.4 Mise à disposition des équipements sportifs auprès du G.I.P. Comité National des Jeux de la Francophonie Nice-France 2013.
4.5 Participation aux jeux de la Francophonie Nice France 2013.
RAPPORTEUR : MONSIEUR ALAIN PHILIP, ADJOINT AU MAIRE
5.4 ALLIANZ RIVIERA – autorisation de signer la convention de mise à disposition à l’OGC Nice Côte d’Azur.
RAPPORTEUR : MADAME DOMINIQUE ESTROSI-SASSONE, ADJOINTE AU MAIRE
6.1 – 6.2 – 6.3 et 18.7 Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD) NOTREDAME/ VERNIER/THIERS.
Convention d’intervention foncière sur le périmètre – Approbation de la convention partenariale – Approbation de la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat renouvellement urbain (OPAH-RU) sur le centre ville de Nice quartiers Notre Dame et Agrandissement de l’établissement multi-accueil municipal L’Ile des Enfants dans le quartier Notre-Dame. Acquisition du lot n° 2 dépendant de l’immeuble, sis à Nice, 16, rue d’Angleterre, appartenant à la S.C.I. DIA.
6.4 Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre d’animation et loisirs aux Moulins – projet urbain ANRU.
RAPPORTEUR : MADAME MARTINE OUAKNINE, ADJOINTE AU MAIRE
12.1 Renouvellement de la concession de développement et d’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de fourniture d’électricité aux tarifs réglementés.
RAPPORTEUR : MONSIEUR BERNARD ASSO, ADJOINT AU MAIRE
15.2 Convention entre la ville de Nice et Electricité de France (EDF) pour l’expérimentation d’une horloge énergétique dans un bâtiment municipal – autorisation de signature.
15.3 Signature d’un protocole de partenariat entre la ville de Nice et EDF portant sur la maîtrise de la demande en énergie, l’efficacité énergétique et les énergies renouvelables.
RAPPORTEUR : MADAME JOËLLE MARTINAUX, ADJOINTE AU MAIRE
16.2 Convention de partenariat avec le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) relative à l’accès au sport des personnes en grande précarité.
RAPPORTEUR : MADAME FRANÇOISE MONIER, ADJOINTE AU MAIRE
18.1 Incendie et actes de vandalisme dans les locaux de la crèche municipale La Farandole – accueil à titre exceptionnel des enfants de la Ville dans les crèches mixtes ville/entreprises du quartier – Conventions de partenariat.
RAPPORTEUR : MADAME NADIA LEVI, CONSEILLERE MUNICIPALE
38.7 Adoption du programme pluriannuel de l’accès à l’emploi titulaire.
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