Après les vacances d’été, et les « universités » des différents partis politiques, les activités institutionnelles reprennent leur place. Ce lundi, les conseillers municipaux retrouveront leurs bancs pour une séance qui suivra d’un jour l’élection des sénateurs des Alpes-Maritimes au Palais du Luxembourg. A suivre en direct sur www.nice.fr
Ce sera aussi l’occasion de commenter le résultat de cette consultation et de fêter la nouvelle sénatrice Dominique Estrosi-Sassone à laquelle le maire de Nice ne manquera pas d’adresser, comme il se doit, un vibrant hommage.
Un conseil municipal à l’ordre du jour bien chargé avec des délibérations concernant la Gare du Sud, la création d’un conseil municipal de l’éducation, la réforme des rythmes scolaires, l’emploi ou encore la candidature de Nice dans le dossier de la Coupe du Monde de football féminine.
Voici les principales délibérations à l’ordre du jour
RAPPORTEUR : MONSIEUR CHRISTIAN ESTROSI, MAIRE DE NICE
0.1 – Site Gare du Sud – Opération d’aménagement urbain – Engagement des travaux de réhabilitation des éléments structurels de la Halle des trains: Il est proposé au Conseil municipal d’autoriser l’engagement des travaux de réhabilitation des éléments structurels de la Halle des trains du site de la Gare du Sud.
0.2 – Création d’un Conseil communal de l’éducation. Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le principe de la création d’un Conseil communal de l’Education ayant pour mission d’aider la ville de Nice dans l’élaboration des projets nécessaires au développement de sa politique éducative.
RAPPORTEUR : MONSIEUR PHILIPPE PRADAL, PREMIER ADJOINT
1.1- Réforme des Rythmes Scolaires – Indemnité versée aux papys et mamys trafic.
La mise en place de la réforme des rythmes scolaires nécessite l’accroissement des missions des papys et mamys trafic afin de maintenir le niveau de sécurité actuel à la sortie des écoles. Il est proposé au Conseil municipal d’adopter ce dispositif complémentaire qui s’accompagne d’une revalorisation de leur indemnité mensuelle.
1.4 – Mise à jour des dispositions règlementant le stationnement résident sur les treize zones du stationnement payant de la commune de Nice Il est proposé au Conseil municipal la mise à jour des dispositions règlementant le stationnement résident sur les 13 zones de stationnement payant de la commune de Nice.
RAPPORTEUR : MADAME VERONIQUE PAQUIS
2.2 – Lancement de la 6ème édition des Trophées de l’Environnement. Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le lancement de la sixième édition du concours des Trophées de l’Environnement le 22 septembre 2014.
RAPPORTEUR : MONSIEUR CHRISTIAN TORDO
5.1 – Approbation de la Convention tripartite entre la ville de Nice, l’OGC Nice et Pôle Emploi pour l’organisation du Forum pour l’Emploi dans le cadre de projets relatifs à la lutte contre le chômage et la précarité.Il est proposé au Conseil municipal de bien vouloir approuver l’organisation par la ville de Nice et ses partenaires du « Forum pour l’Emploi » qui sera organisé à Nice début octobre 2014, et la signature de la convention de partenariat tripartite entre la ville de Nice, l’OCG Nice et Pôle Emploi.
RAPPORTEUR : MONSIEUR GILLES VEISSIERE
11.5 – Aide et soutien à la pratique sportive au bénéfice des jeunes licenciés dans un club niçois. Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le nouveau dispositif d’aide à la pratique sportive en faveur des jeunes niçois licenciés dans un club niçois pour la saison 2014-2015, qui consiste en la distribution, sous certains critères, de coupons sport, d’une valeur unitaire de 20 euros pour un montant estimé à plus de 200 000 euros.
RAPPORTEUR : MADAME JANINE GILLETTA
16.1 – Vente de la villa BELUGA- 1 Avenue Louis PREVEL. Il est proposé au Conseil municipal d’autoriser la mise en vente de la villa située 1, avenue Louis Prével.
16.17 – Elaboration du PLU métropolitain de Nice Côte d’Azur – Avis sur les objectifs poursuivis et les modalités de concertation. Il est proposé au Conseil municipal de donner son avis sur les objectifs poursuivis par le PLU métropolitain ainsi que sur les modalités de concertation avec le public et à demander à la Métropole de prescrire l’élaboration du PLU métropolitain sur la base de ces propositions.
RAPPORTEUR : MONSIEUR JOSE COBOS
19.1 – Candidature de Nice pour l’accueil de la Coupe du Monde Féminine de la FIFA 2019. Il est proposé au Conseil municipal d’autoriser monsieur le Maire à signer le « contrat de Ville hôte » que la Fédération Française de Football inclura dans le dossier de candidature auprès de la FIFA pour la Coupe du Monde Féminine 2019.
19.2 – Européan Masters Games – modalités de participation et recherche de financement. Il est proposé au Conseil municipal d’adopter les modalités de participation et de recherche de financement dans le cadre de l’organisation des European Masters Games à Nice (1er au 11 octobre 2015).
RAPPORTEUR : MONSIEUR LAURIANO AZINHEIRINHA
23.1 – Mise en place des Rythmes Scolaires 2014-2015 : Modalités de fonctionnement*
Restauration scolaire, Accueils Loisirs et Garderie maternelle. Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la grille tarifaire ainsi que les règlements de service de la restauration scolaire, des accueils loisirs municipaux et de la garderie en maternelle.
23.2 – Nouvelle Cuisine Centrale – Choix du terrain. Il est proposé au Conseil municipal d’acter le choix du terrain sur lequel sera implantée la nouvelle cuisine centrale, 271 bd du Mercantour à Nice et d’autoriser le Maire à déposer le permis de conduire.
RAPPORTEUR : MADAME HELENE SALICETI-ADROGUER
31.1 – Politique en faveur de la cause animale : protection et régulation. Il est proposé au Conseil municipal l’approbation des mesures prises en faveur de la cause animale, tant en termes de protection que de régulation avec notamment le lancement d’un programme de stérilisation physique par vétérinaire des pigeons ou la sollicitation de monsieur le Préfet pour obtenir, en tant que de besoin, un arrêté de régulation des espèces protégées comme les goélands leucophées.
