Conseil Municipal de Nice lundi : Le Programme

RAPPORTEUR : Monsieur Christian ESTROSI, Maire de Nice

• Désignations de représentants dans divers organismes.
• Comités consultatifs – Désignation des membres
• Organismes extérieurs – établissements d’enseignement privé du 1er degré sous contrat d’association, établissements scolaires publics (maternelles et élémentaires) et établissements scolaires publics du 2eme degré (collèges et lycées) – désignations des membres.
• Conseil d’administration du Centre communal d’action sociale – fixation du nombre des membres – désignations des membres.
• Commission communale des impôts directs – liste de présentation
• Délibération de principe sur la préparation d’un audit sur la situation financière, l’état du patrimoine et la sécurité générale des équipements publics de la ville de Nice.
• Adoption du principe de création d’un conseil communal consultatif
• Fixation de l’indemnité de fonction des élus

RAPPORTEUR : Monsieur Eric CIOTTI, Premier adjoint au Maire

• Aménagement du quartier Libération-Malausséna – Abrogation de la délibération n°14.20 du 14 septembre 2007 autorisant le lancement d’un appel d’offres restreint pour la construction de bâtiments en infrastructure : parking – complexe sportif – coque logistique – construction du nouvel hôtel de ville et restauration de la gare du sud.
• Mobilier urbain : Fourniture et pose de potelets : lancement d’un appel d’offres ouvert
• Convention cadre pour la prise en charge de la gestion et de l’entretien du site de la colline Saint Philippe par le Département des Alpes Maritimes – Autorisation de signature
• Abrogation des délibérations n°25-1 du 12 juillet 2007 et n°5-21 du 12 octobre 2007 portant sur la promesse de bail à construction à consentir à la société GENERIM pour la réalisation et l’exploitation d’un complexe hôtelier sur les terrains communaux sis quai des Etats Unis, rue Sulzer et rue Saint François de Paule.
• Principe de création d’un dispositif de mise à disposition de vélos en libre-service

RAPPORTEUR : Madame Muriel MARLAND-MILITELLO,
ADJOINT AU MAIRE

• Régie municipale à autonomie financière pour l’exploitation des comptoirs de ventes des
  musées de la ville de Nice : désignation du Conseil d’exploitation
  
• Festival de musique sacrée pour l’édition 2008. Convention de partenariat avec le musée
  national message biblique Marc-Chagall
  
• Organisation du festival de musique sacrée, édition 2008.
  
• Opéra : Manon – Avenant au contrat de coproduction
  
• Gratuité des musées. Droit d’entrée

RAPPORTEUR : Madame Dominique ESTROSI-SASSONE,
ADJOINT AU MAIRE

– Aire d’accueil des gens du voyage : travaux d’aménagement : Lot 2 travaux de construction du
bâtiment d’accueil : avenant n° 1

– Aire d’accueil des gens du voyage : travaux d’aménagement : Lot 6 travaux d’éclairage public
et électricité : avenant n° 1

– Aire d’accueil des gens du voyage : travaux d’aménagement : lot 1 travaux de génie civil :
avenant n° 1

– Ariane – Projet urbain ANRU (Agence Nationale de Rénovation Urbaine) – Equipement
public de proximité – Construction d’une bibliothèque – Marché de maîtrise d’oeuvre –
Désignation des nouveaux membres du jury.

RAPPORTEUR : Monsieur Christian TORDO,
ADJOINT AU MAIRE

-Compte administratif 2007 – budget principal et budget annexe de la régie autonome des
musées

– Compte de gestion du receveur – exercice 2007 – budget principal et budget annexe de la
régie autonome des musées

– Projet de budget primitif – exercice 2008 : budget principal et budget annexe de la régie
autonome des musées

– Organisation du débat relatif à la formation des élus.
– Délibération relative à la mise à disposition de véhicules de service au bénéfice du Maire, des
adjoints et conseillers municipaux pour l’exercice d’une mission spéciale. Modification de la
délibération n°15.13 du 16 mars 2007.

– Principe d’autorisation d’accès aux restaurants municipaux des personnes sinistrées de la
Commune de Nice

RAPPORTEUR : Monsieur Auguste VEROLA,
ADJOINT AU MAIRE

• Préservation du commerce de proximité et de sa diversité sur le territoire communal.
  Lancement d’une étude préalable à l’instauration du droit de préemption sur les cessions de
  fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux.

RAPPORTEUR : Monsieur Gilles VEISSIERE,
ADJOINT AU MAIRE

• Entretien et aménagement des terrains de sport municipaux. Avenant relatif à
  l’homogénéisation des imputations comptables des dépenses.

RAPPORTEUR : Madame Sandrine FILIPPINI,
ADJOINT AU MAIRE

• Autonomie des personnes handicapées et à mobilité réduite –

RAPPORTEUR : Monsieur Lauriano AZINHEIRINHA,
ADJOINT AU MAIRE

• Centre de vacances convention d’aide aux temps libres avec la caisse d’allocations familiales
  des Alpes-Maritimes.

RAPPORTEUR : Madame Françoise MONIER,
ADJOINT AU MAIRE

• Saint-Isidore – Extension du groupe scolaire – Construction d’un centre multi accueil pour la
  petite enfance – Marché de maîtrise d’oeuvre – Désignation des nouveaux membres du jury.
  
• Délibération de principe portant sur l’attribution d’une allocation compensatrice aux familles
  en attente d’une place dans les établissements de la petite enfance et ayant recours à une
  assistante maternelle privée agréée.

RAPPORTEUR : Madame Janine GILLETTA,
ADJOINT AU MAIRE

• Création d’un internat pour le LEP Pasteur par la région Provence Alpes Côte d’Azur –
  Convention de mise à disposition d’une emprise à titre gratuit.

RAPPORTEUR : Monsieur Raoul MILLE,
CONSEILLER MUNICIPAL

• Festival du livre de la ville de Nice. Autorisation de lancement et de signature d’un marché
  selon l’article 30 du code des marchés publics pour la conception, l’organisation et l’animation
  du festival pour une durée de 3 ans (2009, 2010 et 2011).

RAPPORTEUR : Monsieur Jean ICART,
CONSEILLER MUNICIPAL

• Gratuité d’une heure et vingt minutes de stationnement dans les parcs autos de la ville.

RAPPORTEUR : Monsieur Alain PHILIP,
CONSEILLER MUNICIPAL

• Ilot du XVème Corps – Construction d’un équipement public social – Marché de maîtrise d’oeuvre – Désignation des nouveaux membres du jury.