RAPPORTEUR : Monsieur Christian ESTROSI,
MAIRE DE NICE
0.1 Candidature de la ville de Nice à l’organisation des jeux olympiques d’hiver 2018
0.2 Candidature de la ville de Nice à la présidence du réseau des villes EUROMED
0.3 Transformation de la Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur en Communauté urbaine – Approbation des Statuts de la Communauté urbaine.
QUESTIONS DIVERSES
RAPPORTEUR : Monsieur Eric CIOTTI,
1ER ADJOINT AU MAIRE
1.1 Cité des sciences et de l’espace – Déclaration d’intention pour un partenariat avec l’observatoire côte d’azur.
RAPPORTEUR : Madame Véronique PAQUIS,
ADJOINT AU MAIRE
2.1 Comité Doyen Jean Lépine – Nomination des membres
RAPPORTEUR : Madame Muriel MARLAND-MILITELLO,
ADJOINT AU MAIRE
4.1 Festival de musique sacrée 2008. Signature des contrats de vente et d’engagement. Information du Conseil municipal.
4.2 Acceptation de la démission de monsieur Thierry Martin au poste de directeur de la Régie autonome des comptoirs de vente des musées de la ville de Nice –
4.3 Opéra : Mise à disposition de salles de la Diacosmie et de l’orchestre à titre onéreux au profit de la SACEM pour l’organisation d’une journée d’information de ses sociétaires.
4.4 Opéra : Aïda au Palais Nikaïa les 12 et 14 juin 2009. Convention de gestion et de distribution de la billetterie avec le Palais Nikaïa et son mandataire Ticketnet. Convention de partenariat avec le Palais Nikaïa.
4.5 Opéra : RUSALKA – contrat de coproduction ville de Nice – National Opera in Athens pour la fabrication des décors accessoires et costumes.
4.6 Opéra – Convention et contrats de mécénat, parrainage et échange marchandises avec Telecom Valley, comite régional du Tourisme, Nicexpo et Groupe Pizzorno Environnement.
4.7 Musée Masséna – Contrat de dépôt à long terme au Musée Jean-Cocteau de Menton, de neuf oeuvres de cet artiste, ou le représentant, inscrites à l’inventaire du Musée Masséna.
4.8 Musée archéologique Nice Cemenelum – Convention avec la Fondation d’entreprise KONE – Mécénat pour la création d’un espace archéologique interactif tactile et convivial dans la salle d’exposition permanente
4.9 CRR- Convention de partenariat pédagogique entre l’Ecole supérieure de danse de Cannes Rosella Hightower et la ville de Nice.
4.10 CRR- Reproduction de partitions musicales – avenant à la convention avec la société des éditeurs et auteurs de musique (S.E.A.M).
4.11 Signature des contrats d’artistes et d’intermittents du spectacle par l’intermédiaire du Guichet Unique Spectacle Occasionnel pour les années 2009/2010.
4.12 CRR- Participation de deux guitaristes au 3ème festival et concours international de guitare classique de Netanya (Israël)
4.13 CRR Projet d’échange pédagogique avec le Conservatoire national supérieur de Nuremberg- Demande de subvention à l’Office Franco-Allemand pour la jeunesse (OFAJ)
4.14 CRR-legs Kosma- affectations
4.15 CRR – Conventions entre la ville de Nice et le Centre international de recherche musicale (CIRM) pour le festival MANCA 2008.
RAPPORTEUR : Madame Dominique ESTROSI-SASSONE,
ADJOINT AU MAIRE
6.1 Subvention à la S.A POSTE HABITAT pour l’acquisition – amélioration de 32 logements sis 50, avenue Cyrille Besset. Convention à intervenir entre la ville de Nice et la S.A POSTE HABITAT
RAPPORTEUR : Monsieur Christian TORDO,
ADJOINT AU MAIRE
7.1 Admission en non valeur de produits irrecouvrables – exercice 2008.
7.2 Réalisation de travaux d’impression – Lots 1 et 2. Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert.
7.3 Fournitures de consommables à usage unique – Couverts et accessoires alimentaires – Lancement et signature d’un marché
7.4 S.A. d’économie mixte ADOMA : acquisition-amélioration d’une résidence de 28 logements d’accueil de jeunes en formation, d’étudiants, de salariés en mobilité, de ménages en insertion, de retraités isolés, 9 avenue Emmanuel Bridault 06000 – NICE – garantie d’un emprunt PLUS de 1 400 000 euros
7.5 Avis conforme à donner par le Conseil municipal au CCAS pour le financement par emprunt des travaux de la maison de retraite des Anciens Combattants.
7.6 Maintenance des véhicules légers n’excédant pas 3.5T de la ville de Nice – Lots 1 à 8 – Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert.
7.7 Location et maintenance du parc photocopieurs multifonctions numériques de la ville de Nice – Lots 1 à 3 – Lancement et signature de marchés.
7.8 Acquisition et maintenance de petits photocopieurs numériques de 13 à 16 pages/minute minimum – Lancement et signature de marché.
7.9 SOHLAM : acquisition-amélioration d’un appartement T4, 3ème étage, 48 route de Grenoble 06200 Nice – Garantie d’un emprunt PLA-Intégration Label de 1.000 euros et d’un emprunt PLA-Intégration 1 % collecteur de 73.189 euros.
7.10 SOHLAM : acquisition-amélioration d’un appartement T4, 12 ème étage, l’Amarante, 46 boulevard Paul Montel 06200 Nice – garantie d’un emprunt PLA-Intégration label de 1.000 euros et d’un emprunt PLA-Intégration 1% collecteur de 66.269 euros.
7.11 SOHLAM : acquisition-amélioration d’un appartement T3, rez-de-chaussée, 4 boulevard Raimbaldi 06000 Nice – garantie d’un emprunt PLA-Intégration label de 1.000 euros et d’un emprunt PLA-Intégration 1 % collecteur de 80.881 euros-
7.12 SOHLAM : acquisition-amélioration d’un appartement T5, rez-de-chaussée, 126 boulevard de la Madeleine 06000 Nice – garantie d’un emprunt PLA-Intégration label de 1.000 euros et d’un emprunt PLA-Intégration 1 % collecteur de 117.906 euros.
7.13 Transferts de crédits et ouverture de crédits nouveaux – exercice 2008 : budget principal
7.14 SOHLAM – acquisition-amélioration d’un appartement T4, 1er étage, 59 boulevard Pasteur 06000 Nice – garantie d’un emprunt PLA-Intégration label de 1.000 euros et d’un emprunt PLA-Intégration 1 % collecteur de 55.424 euros.
RAPPORTEUR : Madame Denise FABRE,
ADJOINT AU MAIRE
8.1 Adhésion de la ville de Nice à la Fédération nationale des comités officiels des fêtes de France – Année 2009.
RAPPORTEUR : Madame Agnès RAMPAL,
ADJOINT AU MAIRE
10.1 Marché de maintenance du progiciel CHIMED de gestion des dossiers de la médecine professionnelle et modules associés. Avenant de transfert.
10.2 Maintenance du progiciel de gestion du courrier et modules associés. Marché négocié sans mise en concurrence.
10.3 Prestations de maintenance du réseau informatique privatif de la ville de Nice, sur l’ensemble des bâtiments municipaux. Lancement d’un appel d’offres ouvert et signature de marché.
10.4 Remplacement de la plateforme téléphonique, installation et maintenance. Lancement d’un dialogue compétitif.
10.5 Prestations de service pour la conception et la réalisation d’applications informatiques. Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert.
10.6 Convention relative à la réalisation d’une orthophotographie départementale
10.7 Maintenance du progiciel Building Management Concept (BMC). Marché négocié sans mise en concurrence.
10.8 Octroi de subvention à l’association régionale des Enseignants de langues anciennes de l’académie de Nice – ARELAN
10.9 Contrat de Projets – Etat-Région 2007/2013 – Université de Saint Jean d’Angely – Avenant n° 8 à la convention de maîtrise d’ouvrage confiée à la ville de Nice par l’Etat.
RAPPORTEUR : Monsieur Auguste VEROLA,
ADJOINT AU MAIRE
11.1 Délibération d’information du conseil municipal concernant la gestion déléguée de 12 toilettes publiques en 2007.
11.2 Affermage de l’exploitation du Crématorium Nice Côte d’Azur.
Rapport du délégataire sur l’exécution du service public pour l’année 2007.
11.3 Adhésion à la Fédération nationale des centres-villes.
11.4 Charte pour une redynamisation du commerce niçois entre la ville de Nice et la Fédération du commerce niçois et azuréen.
RAPPORTEUR : Monsieur Gilles VEISSIERE,
ADJOINT AU MAIRE
13.1 Acquisition de fournitures nécessaires à la réalisation de travaux d’entretien dans les installations municipales – Marché à deux lots. – Lancement d’un appel d’offres ouvert et signature du marché.
13.2 Approbation d’une nouvelle convention type pour la mise à disposition des équipements sportifs municipaux au bénéfice des collèges niçois
13.3 Quatrième national de pétanque, les 18 et 19 octobre 2008, boulodrome municipal de l’ouest.
13.4 Relations ville de Nice/associations sportives non conventionnées – Attribution de subventions diverses 2008.
RAPPORTEUR : Monsieur Lauriano AZINHEIRINHA,
ADJOINT AU MAIRE
17.1 Transport d’enfants – Marché à bons de commande à trois lots – Lancement d’appel d’offres et autorisation de signature du marché.
17.2 Dotation aux associations de parents d’élèves constituées en association loi 1901 ayant participé aux élections de parents d’élèves aux conseils d’écoles – complément élections année scolaire 2007-2008.
RAPPORTEUR : Madame Françoise MONIER,
ADJOINT AU MAIRE
18.1 Accueil au sein de l’Etablissement multi-accueil les Libellules de la Ville de Nice, des enfants des familles accueillies au sein du Centre maternel Bon voyage relevant de l’Association ALC.
18.2 Accueil au sein des établissements municipaux de la Petite Enfance, des enfants des familles accueillies au sein du Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) de la Fondation Patronage St Pierre ACTES.
RAPPORTEUR : Monsieur Raoul MILLE,
CONSEILLER MUNICIPAL
28.1 B.M.V.R. – Bibliothèque Thiole – Contrat de dépôt d’oeuvres consenti par Madame Cathy STEIN-GREENBLAT.
28.2 Bibliothèque municipale à vocation régionale – Acquisition de documents vidéo et numériques – Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert.
28.3 B.M.V.R. – Bibliothèque Alain-Lefeuvre – Prêt d’oeuvres consenti par Madame Ellen FERNEX pour la période du 30 octobre au 2 décembre 2008.
28.4 BMVR – Bibliothèque Louis Nucéra – Contrat de prêt d’oeuvres consenti par la galerie l’Art à la Page pour la période du 26 novembre 2008 au 10 février 2009.
28.5 Bibliothèque Caucade – Contrat de dépôt d’oeuvres consenti par l’association Les chevaliers de la Baie des Anges.
28.6 B.M.V.R. – Bibliothèque Louis-Nucéra – Contrat de prêt d’une exposition clé en mains Nietzsche et la France.
28.7 Bibliothèque municipale à vocation régionale : acquisition de films documentaires diffusés par fournisseur exclusif – marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
28.8 Centre Universitaire Méditerranéen – Convention de partenariat avec l’association des libraires à Nice
RAPPORTEUR : Monsieur Bernard BAUDIN,
CONSEILLER MUNICPAL
30.1 Parc Phoenix – convention de co-organisation entre la ville de Nice et l’Association pour la Gestion du Festival International de l’Image des Sports d’Aventure (A.GE.F.I.I.S.A.) pour la tenue du festival Explorimages du 7 au 9 novembre 2008.
30.2 Parc Phoenix : convention de co-organisation entre la ville de Nice et l’Armée de Terre pour la tenue d’une vidéoconférence le 17 octobre 2008 en soirée.
30.3 Prêt d’oeuvres consenti par le parc national du Mercantour dans le cadre d’une exposition à la maison de l’Environnement consacrée aux bornes frontières et intitulée – sur les traces d’une frontière oubliée – du 2 octobre au 22 décembre 2008.
RAPPORTEUR : Monsieur Alain PHILIP,
CONSEILLER MUNICIPAL
35.1 Habilitation de monsieur le Maire à déposer des demandes d’autorisation relevant du droit des sols
35.2 Elargissement des voies communales – cessions gratuites au profit de la Ville au titre des permis de construire ou de lotir accordés.
35.3 Acquisition amiable et cession gratuite due au titre d’un permis de construire aux époux LAFORGE – 361 route de Bellet – en vue de l’élargissement à 10 mètres de la route de Bellet et à 8 mètres de l’ancien chemin de Bellet.
35.4 Acquisition amiable copropriété – LE JARDIN – sise 6-8, rue des Orangers et passage de la Tranquillité en vue de l’élargissement à 12 mètres du passage de la Tranquillité.
RAPPORTEUR : Monsieur Gérard BAUDOUX,
CONSEILLER MUNICIPAL
36.1 Mamac – Délibération modificative concernant l’exposition consacrée à L’Enfance de l’Art de Michel Gérard du 26 juin au 28 septembre 2008
