Après quelques mois d’absence, le Conseil Municipal de Nice revient ce matin à partir de 8 heures en direct sur le site officiel de la ville de Nice. Au programme de ce conseil de fin d’année : le débat d’orientation budgétaire, le Nice Jazz Festival que la ville va reprendre en régie, le Nice Stadium ou encore l’approbation du PLU.
117 dossiers seront donc à l’ordre du jour de ce dernier conseil de l’année durant lequel sera diffusé le présentation en 3D du prochain Nice Stadium qui fera l’objet de nombreuses délibérations et, n’en doutons point, de nombreuses discussions tout comme pour le Nice Jazz Festival qui, après des années de délégation de service public, sera dorénavant géré en régie par la ville de Nice et ses services.
Suivez donc à partir de 8 heures, le Conseil Municipal en direct sur Nice.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
RAPPORTEUR : Monsieur Christian TORDO,
ADJOINT AU MAIRE
7.1
Débat d’orientations budgétaires – exercice 2011
7.2
Ouverture de crédits précédant le vote du budget primitif 2011.
7.3
Budget Supplémentaire 2010 de la régie autonome des comptoirs de vente des musées de Nice.
7.4
Transferts de crédits et ouverture de crédits nouveaux – exercice 2010
7.5
Recueil des tarifs publics de la ville de Nice. Exercice 2011.
7.6
Modification des tarifs applicables en matière de Taxe de Séjour
7.7
Financement du programme d’investissement 2011 – demandes de subvention aux partenaires institutionnels
7.8
Convention tripartite de services comptables et financiers entre la ville de Nice, la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur et la Direction Départementale des Finances Publiques
7.9
Délégation de service public du Festival du Jazz sessions 2011, 2012, 2013 – Procédure de délégation de service public – Déclaration sans suite – Editions 2011 et suivantes du Festival du Jazz
7.10
Création d’un groupement de commandes entre la ville de Nice et la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur.
7.11
Convention entre le Ministère de l’Intérieur et la ville de Nice autorisant l’accès aux restaurants municipaux Corvésy, Riquier et Maulnier aux agents du Groupe d’Intervention de la Police Nationale (GIPN)
7.12
Société coopérative de production d’H.L.M POSTE HABITAT PROVENCE :
Acquisition-amélioration de 35 logements locatifs sociaux, 41 rue Gounod 06033 Nice cedex 01- Garantie d’un emprunt prêt locatif à usage social (PLUS-Travaux) de 636 458 euros, d’un emprunt prêt locatif à usage social (PLUS-Foncier) de 1 775 478 euros, d’un
emprunt prêt locatif aidé d’insertion (PLAI-Travaux) de 374 775 euros et d’un emprunt prêt locatif aidé d’insertion (PLAI-Foncier) de 406 703 euros.
7.13
Subvention à l’entreprise sociale de l’habitat LOGIREM pour l’acquisition amélioration de 23 logements sociaux en diffus dans le centre ville. Convention à intervenir entre la ville de Nice et LOGIREM.
7.14
Subvention à l’entreprise sociale de l’habitat Poste Habitat Provence pour l’acquisition
amélioration de 35 logements sociaux au 41, rue Gounod. Convention à intervenir entre la
ville de Nice et Poste Habitat Provence.
7.15
Côte d’Azur Habitat : réhabilitation de 340 logements sociaux, résidence St Roch Vieux,
76 boulevard Virgile Barel 06300 Nice – Annulation de la délibération n°7.9 du
26/03/2010 – garantie d’un prêt de réhabilitation de 2 000 000 euros.
7.16
Côte d’Azur habitat : réhabilitation de 322 logements sociaux, résidence St Roch
Extension, 43 avenue Denis Semeria 06300 Nice – Garantie d’un prêt de réhabilitation de
3 000 000 euros
7.17
SOHLAM : acquisition-amélioration d’un appartement T2, Rez de Chaussée, 113
Boulevard de la Madeleine 06000 Nice – Garantie d’un emprunt PLA-Intégration de 58
086 euros
7.18
SOHLAM : acquisition-amélioration d’un appartement T2, 3ème étage, 77 boulevard
Gambetta 06000 Nice – Garantie d’un emprunt PLA-Intégration de 75 611euros.
7.19
Attribution de Subventions à divers organismes au titre de l’exercice 2010
7.20
Attribution de subventions à diverses associations au titre de l’exercice 2011
7.21
Information du Conseil municipal sur les rapports annuels fournis par les sociétés
délégataires de service public de la ville de Nice.
7.22
Information du Conseil municipal sur l’application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du
code général des collectivités territoriales.
7.2
Information du Conseil municipal sur le rapport d’activités de la Communauté urbaine
Nice Côte d’Azur pour la période du 1er juillet 2009 au 30 juin 2010 et le compte
administratif 2009.
7.24
Nice Stadium – Autorisation de signature d’une délégation de paiement.
7.25
Nice Stadium – Autorisation de signature du contrat de partenariat.
7.26
Nice Stadium – Accord autonome sur le contrat de partenariat.
7.27
Nice Stadium – Conventions tripartites.
7.28
Nice Stadium – Accord sur la conclusion d’une promesse de bail à construction.
7.29
Nice Stadium – Financement propre de la ville de Nice.
RAPPORTEUR : Monsieur Alain PHILIP,
ADJOINT AU MAIRE
5.1
Nice Stadium – Bilan de la procédure de concertation organisée dans le cadre de l’article
L.121-8 du code de l’environnement.
5.2
Nice Stadium – Autorisation donnée par la ville de Nice pour le dépôt d’un permis de
construire sur un terrain lui appartenant.
5.3
Nice Stadium – Avis du Conseil municipal sur le boulevard des Jardiniers : demande de
déclassement.
5.4
Nice Stadium – Avis du Conseil municipal sur la création par Nice Côte d’Azur d’une voie
d’accès au terrain de N.S. par le Nord.
5.5
Approbation du Plan Local d’Urbanisme de Nice – Avis du Conseil municipal
5.6
Institution par Nice Côte d’Azur, d’un droit de préemption urbain et d’un droit de
préemption urbain renforcé sur le territoire de la Commune – Avis du Conseil municipal.
5.7
Intégration dans le patrimoine communal de la ville de NICE, d’un bien vacant sans
maître, cadastré section IY n° 87, sis à Nice, rue de l’Abbé Salvetti.
5.8
Intégration dans le patrimoine communal de la ville de NICE, d’un bien vacant sans
maître, cadastré section ML n° 275, sis à Nice, 160, boulevard de la Madeleine.
5.9
Réquisition de transfert définitif vers la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur de la
propriété du bien sis à Nice, 88, avenue Saint Lambert, cadastré section LO n° 88,
appartenant à l’association de l’Oeuvre des Crèches au profit de la commune de Nice, dans
le cadre de la procédure d’expropriation en vue de l’élargissement à 15 mètres de l’avenue
Saint Lambert à Nice.
5.10
Vente de biens communaux : un appartement au 4ème étage et une cave, sis à NICE, 21,
boulevard Joseph Garnier, lots n° 31 et 51, à la locataire occupante.
5.11
Vente d’une propriété communale, sise à saint Isidore, à la S.C.I. TIARE.
5.12
Vente d’une cave (lot n° 8) dépendant d’un ensemble immobilier sis 30, boulevard
Raimbaldi au locataire occupant. Délibération complémentaire à la délibération n° 5.21
du 25 juin 2010.
5.13
Vente de biens communaux : un appartement avec cave et garages sis 7, chemin de la
Madonnette au locataire occupant. Modification du numéro de lot de cave, mentionnée
dans la délibération n° 5.19. du 26 mars 2010.
5.14
Réaménagement de l’immeuble communal sis à l’angle des rues Alexandre Mari et angle
rue Raoul Bosio. Réalisation de commerces au rez-de-chaussée parties sud et sud-est.
5.15
Prorogation du délai d’attribution des subventions municipales pour restauration des
façades et galeries de la place Garibaldi.
5.16
Attributions de subventions municipales spécifiques et nominatives pour les opérations
particulières de la Place Masséna, de la Place Garibaldi, de l’Avenue Jean Médecin, les
opérations classiques dans le périmètre défini par la délibération n° 6.5 du 20 décembre
2006 ainsi qu’au titre des constructions protégées au plan d’occupation des sols.
5.17
Réquisition de transfert définitif vers la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur, de la
propriété des biens appartenant à la commune de Nice, suite à la procédure
d’expropriation menée en vue de l’élargissement à 12 mètres de l’avenue sainte Marguerite
et à 10 mètres de l’avenue Louis Cappatti.
5.18
Habilitation de monsieur le Maire à déposer des demandes d’autorisation relevant du droit
des sols.
5.19
Immeuble 50, boulevard Saint Roch (ex PEUGEOT). Modification de la répartition des
volumes entre la ville de Nice et le département des Alpes-Maritimes.
5.20
Palais Acropolis et Palais des expositions – travaux de réparations – protocole d’accord
transactionnel avec la société Difral – financement.
RAPPORTEUR : Monsieur Benoît KANDEL,
1ER ADJOINT AU MAIRE
1.1
Demande présentée par la société VISHAY SFerNice en vue d’être autorisée à exploiter
des installations classées dans son établissement situé 199, boulevard de la Madeleine à
Nice : avis de la ville de Nice.
1.2
Autorisation de signature de dix conventions d’occupation du domaine public autorisant
l’exploitation de sept courts de tennis dans les Centres d’Animation et des Loisirs, d’un
snack buffet buvette au complexe des Arboras , d’un snack buffet buvette au jardin Garin
de Coconatto au parc des Arènes de Cimiez , d’un snack buffet buvette avec terrasse dans
la serre du parc Phoenix .
1.3
Convention d’occupation du domaine public du 4 juillet 2007 autorisant l’exploitation du
magasin de sport au Centre d’Animation et de Loisirs des COMBES – Exonération de
redevance d’occupation du domaine public à la société Number-One pour les mois d’août
à novembre 2010 du fait de l’arrêt de l’exploitation
1.4
Indemnisation de la S.A.R.L « STELLA » pour perte d’exploitation de la cafétéria du
Centre d’Animation et Loisirs de Gorbella en raison de travaux entrepris par la ville de
Nice
1.5
Attribution d’une subvention à l’association des lieutenants de louveterie des Alpes-
Maritimes.
1.6
Gratuité de stationnement pour les véhicules propres -zéro émission de CO2- des
véhicules électriques, pneumatiques et autres sur les emplacements de stationnement
payant de la voirie.
1.7
Actualisation du zonage des tarifs des droits de voirie relatifs aux terrasses et éventaires,
rue Saint François de Paule.
RAPPORTEUR : Madame Véronique PAQUIS,
ADJOINT AU MAIRE
2.1
Avis sur le projet de plan de prévention des risques d’inondation de la basse-vallée du Var
2.2
Convention de partenariat entre la ville de Nice et le Comité départemental de randonnée
pédestre des Alpes-Maritimes.
2.3
Participation financière de la ville de Nice au fonctionnement et aux investissements du
Syndicat intercommunal des Paillons.
2.4
Attribution de subventions dans le cadre du Comité doyen Jean Lépine
RAPPORTEUR : Monsieur Rudy SALLES,
ADJOINT AU MAIRE
3.1
Office du Tourisme et des Congrès: Nouvelles désignations
3.2
Demande de classement de la ville de Nice en station classée de tourisme
3.3
Label – Famille Plus – : signature du cahier des charges
RAPPORTEUR : Madame Muriel MARLAND-MILITELLO,
ADJOINT AU MAIRE
4.1
CNRR- Adhésion à des Associations- Partenariat Ville de Nice et musées nationaux du
XXème siècle des Alpes- Maritimes. Dénomination de la discothèque de la bibliothèque
4.2
CNRR- Legs Kosma- Attribution des bourses de scolarité
4.3
Musiques Actuelles – Sept contrats de co-production entre la ville de Nice, l’association
Panda 06, l’association Imago, l’association Ivoire Music et la société VO-Music
4.4
Convention de mise à disposition et d’exploitation entre le théâtre national de Nice (TNN)
et la ville de Nice
4.5
Théâtre Lino Ventura : Contrats de coproduction du Théâtre. Onze contrats de
coproductions entre la ville et PANDA 06, DIRECTO DIFFUSION, IVOIRE MUSIC et
IMAGO
4.6
Musée International d’Art Naïf Anatole Jakovsky. Acquisition d’une oeuvre picturale de
Gaston Chaissac à Monsieur Jean-Claude Rouyer.
4.7
Actions culturelles publics scolaires et événements culturels grand public
4.8
MAMAC – Acquisitions d’oeuvres et contrats de dépôt d’oeuvres
4.9
Ecole départementale de musique des Alpes-Maritimes. Participation financière de la ville
de Nice au titre de l’année 2010 concernant la prise en charge partielle des droits
d’inscription payés par les familles niçoises
RAPPORTEUR : Madame Dominique ESTROSI-SASSONE,
ADJOINT AU MAIRE
6.1
Modifications des points 2 des dispositifs des délibérations n° 6.6 du 26 mars 2010 et n°
6.2 du 25 juin 2010 relatifs aux modalités de paiement des subventions municipales à la
SOHLAM.
6.2
Aire d’accueil des gens du voyage : Approbation de l’avenant n° 1 à la convention relative
à l’Allocation Logement Temporaire (A.L.T) entre l’Etat et la ville de Nice.
RAPPORTEUR : Monsieur Daniel BENCHIMOL,
ADJOINT AU MAIRE
9.1
Convention d’occupation du domaine public. Mise à disposition d’une portion du domaine
public communal au profit de l’association SOS DROGUE INTERNATIONAL
9.2
Travaux pour le compte d’un tiers visant à supprimer les insalubrités sur la propriété
MONI sise à Nice, 217 route de Grenoble.
RAPPORTEUR : Monsieur Auguste VEROLA,
ADJOINT AU MAIRE
11.1
Délégation de Service Public du Crématorium de Nice – Approbation du principe d’une
délégation de service public – Lancement d’une procédure de recherche d’un délégataire.
11.2
Gestion déléguée des Toilettes publiques du Château – Approbation du contrat –
Approbation du choix du délégataire
11.3
Contrat de sous-licence de modèle enregistré relatif aux « Chaises Bleues » passé entre la
Ville de Nice et la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur.
11.4
Actualisation des indemnités proposées aux personnes désignées par le Maire pour
participer à la tenue d’un bureau de vote et à l’organisation des scrutins.
RAPPORTEUR : Monsieur Gilles VEISSIERE,
ADJOINT AU MAIRE
13.1
Convention de mise à disposition du Nice Stadium à l’OGC Nice Côte d’Azur.
13.2
Convention d’utilisation réciproque et gracieuse des installations sportives municipales et
des installations sportives des collèges sur la commune de Nice
13.3
Convention d’utilisation des installations sportives universitaires
13.4
Convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition temporaire d’un
terrain de beach-volley au profit de l’ASPTT Nice volley-ball
13.5
Partenariat avec le Conseil général des Alpes-Maritimes en vue de favoriser les activités
aquatiques organisées dans les piscines municipales au profit des femmes enceintes et de
la petite enfance.
13.6
Modification des tarifs de la direction des sports.
RAPPORTEUR : Madame Sandrine FILIPPINI,
ADJOINT AU MAIRE
14.1
Convention entre la ville de Nice et la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur pour
autoriser la commission intercommunale pour l’accessibilité à dresser le constat de l’état
d’accessibilité du cadre bâti communal existant.
RAPPORTEUR : Monsieur Bernard ASSO,
ADJOINT AU MAIRE
15.1
Organisation des cinquièmes entretiens autour de l’identité européenne les 17 et 18 janvier
2011
RAPPORTEUR : Madame Joëlle MARTINAUX,
ADJOINT AU MAIRE
16.1
Secours exceptionels Legs Mengola
16.2
Convention ville de Nice/ Etat / Direction Départementale de la Cohésion Sociale relative
au fonctionnement du Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes.
16.3
Relations ville de Nice/Associations relevant du domaine de l’action sociale, subventions
à plusieurs associations dont 4 sous convention d’objectifs.
16.4
Convention Agence pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSE) / ville de
NICE relative à l’Atelier Santé Ville
RAPPORTEUR : Monsieur Lauriano AZINHEIRINHA,
ADJOINT AU MAIRE
17.1
Indemnité Représentative de Logement allouée au personnel enseignant – Modification de
la part communale.
17.2
Participation financière aux frais de séjour des enfants des écoles publiques en classe
d’environnement sur les structures du Conseil Général des Alpes-Maritimes et
régularisation de la participation 2010.
17.3
Désaffectation des logements de fonction d’enseignants des écoles maternelles Saint
Pierre de Féric, 173 route de Saint Pierre de Féric – 06000 NICE et Saint Sylvestre, 3
chemin de la Passerelle – 06100 NICE.
17.4
Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques
niçoises – année scolaire 2010-2011.
RAPPORTEUR : Madame Françoise MONIER,
ADJOINT AU MAIRE
18.1
Deuxième Contrat Enfance Jeunesse – période 2010/2013 : signature de la convention
ville de Nice/Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.
18.2
Deuxième Contrat Enfance Jeunesse : convention d’objectifs entre la ville de Nice et
l’association l’Oeuvre des Crèches de Nice – avance sur subvention, au titre de l’exercice
2011.
18.3
Deuxième Contrat Enfance Jeunesse : mise à disposition de places d’accueil dans la
crèche hospitalière de l’Archet – Convention ville de Nice/CHU.
18.4
Renouvellement des conventions d’objectifs et de financement entre la ville de Nice et la
Caisse d’allocations familiales des Alpes-Martitimes, relatives aux établissements
d’accueil des jeunes enfants de 0-4 ans et de 4-6 ans.
18.5
Information sur le choix des opérateurs de crèches pressentis dans le cadre de la mise à
disposition de terrains municipaux sous forme de bail à construction en vue de la création
d’établissements d’accueil de la Petite Enfance.
RAPPORTEUR : Madame Janine GILLETTA,
ADJOINT AU MAIRE
20.1
Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes relatif à la
procédure d’appel d’offres ouvert, concernant le marché de prestations intellectuelles
d’expert comptable, entre la Ville et la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur.
RAPPORTEUR : Monsieur Raoul MILLE,
CONSEILLER MUNICIPAL
28.1
BMVR – Renouvellement d’adhésions à diverses associations. Conventions de partenariat
avec l’Association Oeuvre des Crèches de Nice et avec la Caisse d’Allocations Familiales
des Alpes-Maritimes (CAF).
28.2
Direction du Cinéma – Leçon de scénario par le scénariste américain John Truby
11
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Michel GALY,
CONSEILLER MUNICIPAL
29.1
Programme Seniors en vacances – Signature d’une convention de partenariat avec
l’Association nationale pour les Chèques Vacances (ANCV)
29.2
Relations entre la commune et les associations – Signature d’une convention d’objectifs
entre la ville de Nice et l’association ENTRAIDE et PARTAGE
RAPPORTEUR : Madame Nadia LEVI,
CONSEILLER MUNICIPAL
38.1
Gestion unifiée. Avenant n° 1 à la convention spécifique relative à la gestion unifiée de la
Direction foncière et patrimoniale.
38.2
Extension de la gestion unifiée à la direction des relations publiques et désignation des
représentants de la Ville de Nice au sein du comité d’évaluation de la gestion unifiée des
directions ressources
38.3
Régime indemnitaire des cadres supérieurs
38.4
Signature d’une convention d’objectifs entre la mairie de Nice et l’association Comité
d’Entraide Sociale, d’Actions Culturelles et de loisirs de Nice Côte d’Azur (CESAN).
38.5
Gestion de l’action sociale confiée par la Mairie de Nice au Comité d’Activités Sociales,
Culturelles et de Loisirs du personnel de la ville de Nice (CASCL) et au Comité
d’Entraide Sociale, d’Actions culturelles et de loisirs de Nice Côte d’Azur (CESAN).
38.6
Modification de la délibération 5.19 du 23 mai 2003 afférente à un emploi à la direction
de l’éducation, de la jeunesse et de l’animation
38.7
Frais de déplacements, de séjour et de mission des élus dans le cadre de leur délégation.
38.8
Opéra : Modifications du règlement portant statut du ballet Nice Méditerranée – Création
de huit postes de danseurs solistes – Conditions d’engagement.
38.9
Théâtre de Verdure – Modification des conditions d’occupation du domaine public et du
règlement intérieur.
38.10
Contrat de cession de droits d’auteur sur la création d’un visuel de médaille.
38.11
Versement d’une subvention à l’association de la Fête de la Sainte Fleur pour
l’organisation d’une manifestation.
