Le conseil municipal de la ville de Nice sera diffusé à partir de 8h30 sur le site officiel de la ville : www.nice.fr. Au programme le débat d’orientations budgétaires, le projet Campus Prometteur, sport handicap et création d’un accueil de jour pour femmes victimes de violences.
C’est le débat d’orientations budgétaires qui sera sans aucun doute le gros morceau du conseil municipal du jour. Pas simple, en ce temps de crise, de construire un budget et encore moins facile d’en décider son utilisation sur l’année. Nul doute que les débats risquent fort d’être nourris et animés par les sensibilités de chacune et de chacun.
Élection à l’UMP et critiques sur la gestion de l’État devraient aussi trouver une place entre, ou pendant les différentes délibérations pour l’un des derniers, si ce n’est dernier rendez-vous municipal de l’année.
Les principales délibérations à l’ordre du jour
ECONOMIE – FINANCES – Budget 2013
Christian Tordo, Adjoint délégué aux Finances, à l’Economie et à la Compétitivité des entreprises
7.1 – Débat d’orientations budgétaires – exercice 2013.
La présente délibération concerne la présentation au conseil municipal du document de débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2013 : celui-ci retrace les éléments budgétaires prévus pour l’exercice 2013.
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR – Opération Campus Prometteur
Agnès Rampal – Adjointe déléguée à l’Enseignement supérieur, à la Vie étudiante, aux rapatriés, aux Professions libérales et aux Relations avec Monaco
10.1 Projet Campus Prometteur. Opération vie étudiante Saint-Jean d’Angély.
Il est proposé au Conseil municipal d’autoriser la signature d’une promesse de vente à la SEM HABITAT 06. En outre, cette dernière sera autorisée à réaliser des études pour la faisabilité du programme de l’opération Campus Prometteur, comprenant notamment la construction d’une Maison de l’Etudiant, la réalisation d’environ 150 logements étudiants, la construction d’un Faculty Club de 50 logements environ, la construction de locaux administratifs pour les services du CROUS.
SOCIAL – SOLIDARITE – HANDICAP
Sandrine Filippini – Adjointe déléguée aux Handicaps
14.2 – Activités sportives en faveur des personnes en situation de handicap
Il est proposé au Conseil municipal d’autoriser l’approbation d’une convention fixant les modalités de mise en place de l’activité « acrosport » au profit des personnes en situation de handicap, et d’autoriser la gratuité pour les groupes inscrits pour la première fois aux séances de fitness, musculation et patinage proposées aux adultes en situation de handicap, pour une durée d’une seule saison, dans le cadre d’une session découverte.
Joelle Martinaux – Adjointe déléguée aux Affaires sociales et à la Solidarité
16.1 – Demande de financement auprès de la Direction Générale de la Cohésion Sociale au titre de la création, par la ville de Nice, d’un accueil de jour pour femmes victimes de violences au sein du couple. Il est proposé au Conseil municipal de bien vouloir autoriser monsieur le Maire à solliciter auprès de la Direction Générale de la Cohésion Sociale, du Conseil Général, du Conseil Régional et de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes Maritimes, une aide au financement d’un accueil de jour pour femmes victimes de violences conjugales.
ENVIRONNEMENT
Véronique Paquis, Adjointe déléguée à l’Environnement, au Développement durable, à la Recherche et aux Nouvelles technologies
2.1 – Présentation du rapport annuel 2012 sur la politique en matière de développement durable de la ville de Nice. Préalablement au débat d’orientation budgétaire, il est proposé au Conseil municipal de prendre connaissance du rapport annuel 2012 sur la situation en matière de développement durable de la Commune.
CULTURE
Gérard Baudoux – Conseiller municipal délégué à l’Art Moderne et
Contemporain
35.1 – MAMAC : Acquisition d’une œuvre de Bernard Aubertin. Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le contrat d’acquisition d’une œuvre de Bernard Aubertin, en faveur du MAMAC et d’autoriser monsieur le Maire ou son représentant à le signer.
