Une nouveauté pour ce conseil municipal qui sera le premier de l’ère wifi afin que les journalistes puissent se connecter au web avec leurs ordinateurs ou leurs téléphones portables en direct de la salle du conseil.
Pour les délibérations les plus attendues, on trouve la célébration des baptêmes civils, l’extension de compétences de la CANCA, l’exonération de l’impôt sur les spectacles pour l’ensemble des compétitions sportives organisées sur le territoire de la commune de Nice au titre de l’année 2009 ou encore l’opération Ciné-Jeunes permettant un tarif réduit à 4 € du 1er au 15 octobre 2008.
Les délibérations du prochain conseil municipal
RAPPORTEUR : M. Christian Estrosi,
Maire de Nice
0.1 Mise en oeuvre de la procédure d’extension des compétences de la Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur.
0.2 Extension de compétences de la Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur – Recours au dispositif de convention de mandat de gestion provisoire.
0.3 Célébration des Baptêmes civils
0.4 Célébration en Mairie d’une cérémonie de confirmation de PACS (Pacte Civil de Solidarité)
Questions diverses
RAPPORTEUR : M. Eric Ciotti,
1er Adjoint au Maire
1.1 Avenue de l’Arbre inférieur – Aménagement de voirie – Lancement d’un appel d’offres ouvert et signature du marché.
1.2 Désamiantage de bâtiments – Lancement d’un appel d’offres ouvert et signature du marché
1.3 Chemin du Vinaigrier – Aménagement de la voie au droit du n° 29 – Lancement d’un appel d’offres ouvert et signature du marché.
1.4 Travaux de maintenance et d’aménagement du réseau d’eaux pluviales de la ville de Nice. Lancement d’un appel d’offres ouvert – Autorisation de signature.
1.5 Travaux de prévention, de consolidation et de soutènement sur le réseau de voirie. Lancement d’un appel d’offres ouvert – Autorisation de signature.
1.6 Marché de maintenance des équipements d’alimentation électrique, d’éclairage et de ventilation des tunnels et mini-tunnels de la ville de Nice – Lancement d’un appel d’offres ouvert et signature du marché
1.7 Marché de maintenance des équipements d’alimentation électrique, d’éclairage et de ventilation des tunnels et mini-tunnels de la ville de Nice – Réquisition du Groupement d’Entreprises CITELUM / SPIE SUD EST.
1.8 Réfection de la passerelle des Arméniens
1.9 Délégation de Service Public – Affermage du Parc-autos Saint-Jean-d’Angély – Résiliation du contrat pour motif d’intérêt général au 15 octobre 2008.
1.10 Résiliation de l’autorisation d’occupation temporaire accordée par l’Université de Nice Sophia-Antipolis à la ville de Nice pour la gestion du parc-autos de Saint Jean d’Angély et établissement d’une nouvelle autorisation d’occupation temporaire.
RAPPORTEUR : Mme Muriel Marland-Militello,
Ajoint au Maire
4.1 Convention de partenariat départemental entre le conseil général des Alpes-Maritimes et la ville de Nice dans le cadre de la politique culturelle 2008.
RAPPORTEUR : Mme Dominique Estrosi-Sassone,
Adjoint au Maire
6.1 Octroi d’une subvention à l’ADIL (Association Départementale pour l’Information sur le Logement) relative à ses missions d’information sur le logement, sur le territoire niçois.
RAPPORTEUR : M. Christian Tordo,
Adjoint au Maire
7.1 Exonération de l’impôt sur les spectacles pour l’ensemble des compétitions sportives organisées sur le territoire de la commune de Nice au titre de l’année 2009-
RAPPORTEUR : M. Gilles Veissière,
Adjoint au Maire
13.1 Versement d’une aide au Navigateur Christophe Bouvet à l’occasion de la Cap Istanbul
RAPPORTEUR : M. Lauriano Azinheirinha,
Adjoint au Maire
17.1 Ouvertures de classes dans les écoles publiques de l’enseignement du 1er degré à Nice – Année 2008/2009
RAPPORTEUR : M. Raoul Mille,
Conseiller municipal
28.1 Convention de partenariat culturel, opération Nice Ciné Jeunes – tarif réduit de 4 euros dans les salles de cinéma de Nice du 1er au 15 octobre 2008
28.2 Convention de partenariat entre le Centre universitaire méditerranéen (C.U.M.) et l’association Sapience en vue de l’organisation de forums sur le thème de la Science
RAPPORTEUR : M. Alain Philip,
Conseiller municipal
35.1 Classement dans le réseau des voies communales du tronçon de l’impasse Marengo reliant les rues Joseph Raybaud et Jean-François Fulconis.
35.2 Classement dans le réseau des voies communales du tronçon de la rue François Carlo reliant les rues Joseph Raybaud et Jean- François Fulconis.
