Le Conseil Communautaire de la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur a lieu, ce lundi 19 décembre 2011 à 9h30, au Parc Phoenix, salle Emeraude. Entrée libre et gratuite.
Parmi les sujets importants :
TRANSPORT
9.19 – Mise en place d’un ticket à 1€ sur le réseau Lignes d’Azur – Convention avec le Conseil général – Approbation de la reconduction pour l’année 2011.
URBANISME
9.2, 9.3, 9.4, 9.5 – Approbation du plan local d’urbanisme pour les communes de Cagnes-sur-Mer, La Trinité, Saint-Jeannet et Cap d’Ail.
POLITIQUE DE LA VILLE
15.2 – Rénovation urbaine de l’Ariane phase II – Convention partenariale – Approbation de la participation financière de Nice Côte d’Azur pour cette opération.
ENVIRONNEMENT
35.1 – Poursuite en 2012 de l’attribution d’une subvention pour les acquéreurs de deux roues électriques.
35.2 – Avenant à la délégation de service publique relative à la mise en place d’un service de véhicules électriques en auto partage
ACCESSIBILITÉ
9.20 – Approbation du schéma directeur d’accessibilité des transports collectifs urbains de Nice Côte d’Azur 2011-2015.
101.1 – Approbation du plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics de Nice Côte d’Azur.
101.2 – Commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées – Approbation du rapport annuel 2011.
