L’adoption du Bitcoin et d’autres crypto-monnaies progresse à un rythme beaucoup plus rapide que prévu. Certains pensent que l’adoption généralisée des crypto-monnaies pourrait potentiellement perturber l’environnement financier mondial. Si l’intérêt croissant pour les instruments financiers décentralisés et la blockchain crée de nombreuses opportunités, il soulève également d’importantes préoccupations commerciales, réglementaires et administratives.
Les principales plateformes de crypto-monnaies, telles que https://bitcoin-prime.cloud/ disposent de procédures d’arbitrage indépendantes pour résoudre les litiges courants liés aux transactions en Bitcoins. Cependant, la plupart des individus se posent encore des questions sur la résolution des futurs litiges liés aux devises numériques, étant donné que le Bitcoin permet également aux utilisateurs d’effectuer des transactions de manière anonyme. L’article suivant explore certains crypto-litiges potentiels et comment l’arbitrage pourrait être le moyen le plus efficace de les résoudre.
Litiges Potentiels en Matière de Crypto-Monnaies
Il n’existe pas d’approche intergouvernementale unifiée pour réglementer les crypto-monnaies, même si leur marché est très dynamique. Les risques pour les investisseurs non avertis restent élevés alors que les législateurs nationaux et les institutions de réglementation font la course pour rester à la pointe des évolutions transformatrices comme le Bitcoin et la blockchain.
Les litiges commerciaux relatifs aux transferts de fonds ou aux opérations des contrats intelligents font partie des problèmes potentiels liés aux transactions en monnaie numérique. Le pseudonymat des crypto-monnaies augmente également les risques de fraude. Il enfreint également les lois sur le blanchiment d’argent, les réglementations sur le financement du terrorisme et les sanctions. Certains se sont également inquiétés de la sécurité de l’infrastructure du marché des crypto-monnaies, qui a constamment subi des attaques de hackers informatiques.
Comment l’Arbitrage Pourrait-il Résoudre les Conflits Liés aux Bitcoins ?
En raison des risques décrits ci-dessus, il est impératif que les investisseurs et autres utilisateurs de Bitcoins disposent de mécanismes pratiques, transparents et fiables pour résoudre les litiges relatifs aux transactions réalisées avec des Bitcoins qu’ils pourraient rencontrer. L’arbitrage international est l’un des mécanismes de résolution des litiges les mieux adaptés pour traiter les problèmes potentiels liés aux transactions en crypto-monnaies au niveau commercial.
L’arbitrage met principalement l’accent sur l’autonomie des parties, la confidentialité et la possibilité pour les parties de choisir des arbitres ayant des connaissances et une expérience spécifiques. Ainsi, il complète l’anonymat caractéristique du Bitcoin et des autres monnaies virtuelles. Il autorise également les parties à un litige à nommer des arbitres possédant l’expertise nécessaire pour résoudre des différends qui peuvent être techniques et reposer sur des questions juridiques inédites.
L’arbitrage est également moins axé sur les objectifs politiques des régulateurs et les systèmes judiciaires nationaux. Il crée un terrain plus neutre pour la résolution des litiges, ce qui donne aux investisseurs et autres utilisateurs de crypto-monnaies plus de confiance dans le processus d’arbitrage que les systèmes juridiques conventionnels et centralisés.
Selon les experts, la mise en œuvre d’une sentence arbitrale mondiale unifiée comme la Convention de New York sur l’exécution des sentences arbitrales étrangères bénéficierait de la technologie blockchain sans frontières. Cependant, on ne sait toujours pas comment les institutions intergouvernementales pourraient faire appliquer les sentences arbitrales sur la blockchain, car celle-ci est décentralisée et valide les transactions par un mécanisme de consensus. Le Bitcoin est une monnaie numérisée, ce qui signifie qu’il ne peut pas s’adapter aux moyens traditionnels de mise en œuvre des sentences arbitrales en les rattachant à des actifs monétaires.
La plupart des investisseurs soutiendraient également l’arbitrage en raison de sa flexibilité, qui donne aux parties concernées un plus grand contrôle sur la gestion des procédures de litige. Les parties peuvent convenir de contrôler la mesure dans laquelle elles peuvent divulguer les documents transactionnels, l’étendue des preuves, et si elles autorisent les preuves orales et les audiences. Elles peuvent également contrôler le format de la procédure, ce qui accroît l’utilisation de la technologie dans l’arbitrage.
Les institutions arbitrales ont récemment mis en place des procédures d’urgence accélérées afin d’améliorer l’économie des procédures et de réaliser des économies importantes. L’essor du règlement des différends en ligne (ODR) transformera considérablement le traitement de l’arbitrage. Les développements des technologies de réalité virtuelle auront également une incidence sur la gestion future des procédures d’arbitrage. Les tendances actuelles indiquent que les parties résoudront bientôt les litiges relatifs aux crypto-monnaies par le biais de tribunaux en ligne spécialisés, à l’instar des tribunaux du cyberespace récemment introduits en Chine.
Les institutions arbitrales internationales ont fait des progrès considérables au cours de la dernière décennie, améliorant l’arbitrage et offrant une plus grande flexibilité. Le Bitcoin et les autres crypto-monnaies sont assez mûrs pour de tels développements, mais ils ont besoin de règles arbitrales et de panels d’arbitres spécialisés pour la résolution pratique des litiges transactionnels.
