Deuxième volet de l’affaire du grand stade. Pierre Breuil, le Préfet des Alpes-Maritimes, se fait écho d’un conseiller municipal de l’opposition, Jean-François Knecht, pour réclamer non seulement la suspension, mais l’annulation du contrat de travaux. Un départ à zéro et un nouveau litige immobilier au sein d’une Mairie dans la tourmente.
Pas si obscures les raisons de la suspension des travaux. Le Préfet du département requiert en référé, la suspension et l’annulation du chantier du Grand stade, suite à des nombreux points discutables. Parmi eux, trois tacles fondamentaux.
Selon la procédure, ni noms, ni contenu des offres ne doivent être dévoilés avant la concession finale d’un contrat de Délégation de Service Public (DSP). Or, à plusieurs reprises, la presse avait fait état de la progression du DSP. Elle a communiqué, par exemple, les noms des deux candidats, leurs offres respectives et les détails du dossier. Il s’agit donc du non-respect des obligations de confidentialité, imposé par la législation des appels d’offres.
Autre tacle. Le cahier des charges initial, qui définissait les fameux périmètres du futur stade. Pierre Breuil constate que celui-ci n’a pas été respecté. Le coût primitif des travaux se retrouve ainsi faussé. Un tacle plus loin, le Préfet des Alpes-Maritimes évoque « un défaut de base légale ». A savoir, l’absence de détermination des tarifs à charge des usagers. Aussi, le contrat contrevient aux dispositions de l’article L 1411-2 du Code Général des Collectivités Territoriales qui indique : « La convention stipule les tarifs à la charge des usagers et précise l’incidence sur ces tarifs des paramètres ou indices qui déterminent leur évolution ». Pour la Mairie, stipuler n’est pas obliger. Un nouveau match sémantique va donc s’engager sur la pelouse d’un chantier déjà entamé.
Pelleteuses et autres bulldozers foulent, depuis deux mois, l’herbe de la plaine du Var. Dans la précipitation, le concessionnaire, « Cari-Spada », a effectué une isolation des rues, des sondages du sol et des mouvements du terrain. Cela, avant même la délibération d’un permis de construire. Jean-François Knecht redoute ainsi un autre recours en justice. Tourné, cette fois-ci, contre le concessionnaire.
Mais avant tout, le conseiller pointe du doigt le déroulement de l’attribution du marché du Grand stade. Jean-François Knecht constate que la première mi-temps de l’attribution s’est déroulée sous les feux des projecteurs. La deuxième, en revanche, a une face cachée. Dans la mesure où, aucun rapport écrit n’a été rédigé suite à la décision finale. «En ce qui concerne la délibération en deux temps, la Loi Sapin a été respectée. Mais, dans le cas du Grand stade, c’est l’obscurité la plus complète, la non-transparence la plus absolue », déclare le conseiller municipal.
Un chantier de 180 millions d’euros est aujourd’hui entre les mains du Tribunal Administratif, qui a prévu une audience pour le 1er août 2006. Il devrait se prononcer dans les 72 heures qui suivent.
Carton jaune ou carton rouge? Dans tous les cas de figure, le plaignant et l’accusé comptent déjà faire appel. Et le projet du Grand stade semble bien être voué à un départ à zéro.
