Au programme de cette nouvelle séance à l’hôtel de ville les interventions du Maire et de son premier adjoint mais aussi de Rudy Salles, Muriel Marland Militello, Benoît Kandel, Dominique Estrosi-Sassone, Christian Tordo, Daniel Benchimol, Agnès Rampal, Auguste Vérola, Martine Ouaknine, Gilles Veissière, Sandrine Filipinni, Joëlle Martinaux, Lauriano Azinheirinha, Françoise Monier, Pierre-Paul Leonelli, Janine Gilletta, Andrée Alziari-Nègre, Raoul Mille, Bernard Baudin, Jean Icart, Alain Philip et Nadi Elvi.
Programme du prochain conseil municipal
RAPPORTEUR : Monsieur Christian ESTROSI,
MAIRE DE NICE
0.1 Règlement intérieur du Conseil municipal.
0.2 Fonctionnement des groupes d’Elus au Conseil municipal.
0.3 Exercice du droit à la Formation des Elus – Orientations et crédits ouverts à ce titre
0.4 Désignation du conseiller municipal correspondant défense en charge des questions de défense.
0.5 Versement d’une indemnité de conseil à Monsieur Williams LABAT, Receveur des Finances de Nice Municipale, à compter du 1er mars 2008.
0.6 Travail d’intérêt général
0.7 Avenant n°1 à la Convention d’objectifs entre la Ville de Nice et l’Association Comité d’Actions Sociales, Culturelles et de Loisirs du Personnel de la Ville de Nice
Questions diverses
RAPPORTEUR : Monsieur Eric CIOTTI,
1ER ADJOINT AU MAIRE
1.1 Transfert de la Gare Routière
1.2 Modification d’attribution de la subvention pour restauration des façades de la place Garibaldi.
1.3 Aménagement du quartier Libération Malausséna – Avenant n°1 au Lot n°4 Serrurerie – Etals du marché, pour les travaux d’aménagement des espaces publics Tranches TF5, TC6, et MC7.
1.4 Aménagement du quartier Libération Malausséna – Arrêt des travaux de construction de la médiathèque du quartier – Résiliation des marchés de travaux.
1.5 Aménagement du quartier Libération Malausséna – Retrait de la demande d’autorisation de construire d’un bâtiment en infrastructure et en superstructure comprenant : les bâtiments administratifs de la nouvelle mairie et des commerces, la réhabilitation de l’ancienne gare du sud, l’aménagement de l’espace public en surface, la construction en infrastructure de la coque logistique de la mairie ainsi que d’un parking et d’un complexe sportif.
1.6 Vallon des Sablières section basse : Travaux de Génie Civil : Lancement d’un Appel d’Offres Ouvert et autorisation de signature.
1.7 Mail des Universités entre la route de Turin et la rue Sorgentino – Lot 3 Fourniture de dalles en pierre naturelle : Avenant de substitution de l’entreprise COMASUD par l’entreprise Distribution de Matériaux pour les Travaux Publics (DMTP)
1.8 Avenants n°1 aux sous-traités d’exploitation des bases nautiques : modification des dates d’ouverture.
1.9 Habilitation de monsieur le Maire à déposer des demandes d’autorisation relevant du droit des sols
1.10 Avenant n° 11 au contrat de cession signé entre la ville de Nice et la société UNIGARAGE dans le cadre des droits d’occupation du parc-autos Saleya
1.11 Application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales. Information du Conseil municipal.
RAPPORTEUR : Monsieur Rudy SALLES,
ADJOINT AU MAIRE
3.1 Office de Tourisme et des Congrès : changement de deux membres parmi les représentants des professions intéressées au tourisme, habilités à siéger au Comité de Direction.
3.2 Concert de Céline DION – 5 juillet 2008 – Convention portant mise à disposition du parc des Sports Charles Ehrmann.
3.3 Spectacle la Castellada – partenariat avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Nice.
3.4 Centre du patrimoine. Convention de partenariat avec l’office de tourisme et des congrès (OTCN) concernant le dispositif Nice Riviera Pass
RAPPORTEUR : Madame Muriel MARLAND-MILITELLO,
ADJOINT AU MAIRE
4.1 Activités décentralisées de l’école du Louvre. Session 2008/2009. Convention ville de Nice / école du Louvre
4.2 Opéra : convention de mécénat, contrats de parrainage et d’échange marchandises pour la saison 2008/2009.
4.3 Musée Matisse. Travaux de sécurisation – don de l’Association nouvelle des amis du Musée Matisse
4.4 CRR. Convention de coopération pédagogique entre l’Université de Nice Sophia-Antipolis (UNSA) et la ville de Nice Conservatoire à rayonnement régional (CRR) pour le développement d’un enseignement des arts baroques
4.5 Conservatoire à rayonnement régional (CRR) – Convention de mandat pour la délivrance de billets gratuits pour réserver des places à l’occasion de concerts ou spectacles organisés par le CRR
4.6 Conservatoire à rayonnement régional (CRR) – Convention de partenariat pédagogique entre l’Ecole supérieure de réalisation audiovisuelle Côte d’Azur (ESRA) et la ville de Nice pour la captation audio et vidéo
4.7 Musée des Beaux-arts. Contrat de dépôt d’oeuvres et d’outils avec mademoiselle de Tarnowsky
4.8 Musée international d’art naïf – Anatole Jakovsky.Contrat de prêt en vue de l’exposition : Danielle Jacqui, ORGANuGAMME du 20 juin au 3 novembre 2008
4.9 Musée Matisse : organisation de l’exposition Henri Matisse : le musée sous les feux de la rampe 1963 – 2008, du 13 juin au 30 septembre 2008. contrat de prêt
4.10 Théâtre de Verdure – modification des conditions d’occupation du domaine public et du règlement intérieur.
4.11 Délibération d’information concernant l’état des inventaires et récolements des oeuvres d’art en 2007 dans les musées municipaux.
4.12 Galerie des Ponchettes. Organisation de l’exposition Still Lovin You. Contrat de location avec l’association TRASH MONDAIN
4.13 Musées municipaux. Restauration, traitement et acquisition d’oeuvres et objets d’art. Demande de subventions
4.14 Délibération modificative concernant l’organisation du festival de musique sacrée 2008
4.15 Aides indirectes. Avenants aux conventions d’objectifs de l’association Académie internationale d’été de Nice et de l’ensemble baroque de Nice
4.16 Délégation de service public Nice Jazz Festival. Rapport annuel du délégataire pour l’édition 2006
4.17 Convention d’objectifs entre l’association Elektron Promotion et la ville de Nice
4.18 Galerie des Ponchettes, Parvis du MAMAC. Organisation de l’exposition L’enfance de l’art de Michel GERARD du 26 juin au 28 septembre 2008. Contrat de location
4.19 Demande de subventions de la ville de Nice auprès du conseil général des Alpes-Maritimes pour le fonctionnement de l’Opéra, de l’orchestre philharmonique de Nice et du conservatoire à rayonnement régional dans le cadre de la politique culturelle 2008.
4.20 MAMAC – Acquisition d’une oeuvre de l’artiste Isabelle Champion Métadier
4.21 MAMAC – Acquisition d’une oeuvre de l’artiste Philippe Gronon intitulée Ascenseur Chelsea, 526 West 26th Street New York
4.22 MAMAC. Contrat de location d’oeuvres en vue de l’organisation d’une exposition consacrée à Eric Bourret
4.23 MAMAC – Acquisition d’une oeuvre de Stefan Sehler intitulée Red Flower (2005).
RAPPORTEUR : Monsieur Benoît KANDEL,
ADJOINT AU MAIRE
5.1 Sinistre survenu dans la nuit du 1er au 2 mai 2008 ayant partiellement détruit le snack buffet buvette sis dans le parc des arènes de Cimiez à Nice le rendant temporairement inexploitable. Création des tarifs d’occupation du domaine public suite à l’arrêté municipal au titre duquel la ville de Nice a autorisé une activité accessoire de buvette en ces lieux.
5.2 Exploitation d’une cafétéria au CSL de Gorbella à Nice : – retrait de la délibération n° 19.4 du 4 décembre 2007 – autorisation de signature de l’ avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public à des fins économiques avec droits exclusifs du 28 août 2007.
5.3 Exploitation d’un minigolf avec activité accessoire de buvette au parc Carol de Roumanie sis 25 avenue de Fabron à Nice : mise en concurrence en vue de l’occupation du domaine public à vocation économique avec droits exclusifs
5.4 Travaux d’urgence sur autorisation judiciaire – 65/71 avenue Joseph Raybaud – travaux pour le compte de tiers – modification de la délibération n°3.8 du 21 décembre 2007.
5.5 Missions de coordination sécurité protection de la santé pour les besoins des études et travaux exécutés dans le cadre des pouvoirs de police en matière de sécurité publique – lancement d’un appel d’offres ouvert.
RAPPORTEUR : Madame Dominique ESTROSI-SASSONE,
ADJOINT AU MAIRE
6.1 Approbation et Signature par le Maire le 16 juin 2008 de la Charte de la Diversité
6.2 Subvention à ADOMA pour la transformation du foyer Carabacel sis 3 rue de la Gendarmerie en résidence sociale. Convention à intervenir entre la Ville de NICE et ADOMA.
6.3 Aire d’accueil des Gens du Voyage – Convention relative à l’Allocation de Logement Temporaire (A.L.T.) à intervenir entre l’Etat et la ville de Nice
6.4 Subvention à ADOMA pour l’Acquisition-Amélioration de 23 logements en maison relais sis 6 bd François Grosso. Convention à intervenir entre la Ville de Nice et ADOMA.
6.5 Rénovation urbaine du quartier de l’Ariane – Convention à intervenir entre la Caisse des Dépôts et Consignations (C.D.C.) et la ville de Nice relative à la participation financière de la C.D.C. pour l’étude diagnostic des copropriétés privées de l’Ariane
6.6 Subvention à la SOHLAM pour l’acquisition-amélioration d’un logement de type 2 sis 62 bd Paul Montel.
6.7 Subvention à la SA ICF SUD EST MEDITERRANEE pour l’Acquisition-Amélioration de 13 logements sis 7 rue d’Autun. Convention à intervenir entre la Ville de Nice et la S.A. ICF SUD EST MEDITERRANEE
RAPPORTEUR : Monsieur Christian TORDO,
ADJOINT AU MAIRE
7.1 Abonnement à la base de données 2LR LAMYLINE REFLEX. Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec Wolters Kluwer France
RAPPORTEUR : Monsieur Daniel BENCHIMOL,
ADJOINT AU MAIRE
9.1 Relations ville de Nice – associations relevant du domaine de la santé publique – Subventions diverses à 35 associations au titre de l’exercice 2008.
9.2 Augmentation des crédits alloués dans le cadre de la juste rémunération de l’Institut Pasteur de Lille réquisitionné pour les contrôles bactériologiques de la légionelle dans les établissements ouverts au public.
RAPPORTEUR : Madame Agnès RAMPAL,
ADJOINT AU MAIRE
10.1 Maintenance de progiciel MAELIS de gestion de la petite enfance , des inscriptions scolaires et périscolaires et modules associés.
10.2 Projet collectif de réalisation d’orthophotographie départementale.
10.3 Maintenance des progiciels de gestion patrimoniale et modules associés. Marché négocié sans mise en concurrence.
10.4 Maintenance du progiciel de gestion financière et modules associés. Marché négocié sans mise en concurrence.
10.5 Diffusion sur internet des données du Système d’Information Géographique de Nice.
10.6 Evolution du parc des licences, maintenance des progiciels BUSINESS OBJECTS et prestations associées. Marché négocié sans mise en concurrence.
10.7 Fourniture et maintenance de licences d’utilisation de logiciels bureautiques pour les postes de travail. Lancement et signature d’un Appel d’Offres Ouvert.
RAPPORTEUR : Monsieur Auguste VEROLA,
ADJOINT AU MAIRE
11.1 Gestion déléguée des Toilettes Publiques du Lido – Délégation de Service Public simplifiée – Approbation du choix du délégataire – Approbation des termes du contrat.
11.2 Fourniture, pose et gravure de plaques d’identification d’enfeus et de columbariums. Lancement d’un appel d’offres ouvert. Autorisation de signature.
11.3 Nécropole de Nice et sites funéraires. Maintenance des installations et assistance aux inhumations. Lancement d’un appel d’offres ouvert. Autorisation de signature.
11.4 Nécropole de Nice. Extension du Crématorium Nice Côte d’Azur : déclaration de projet suite à l’enquête publique.
11.5 Création d’un tarif préférentiel pour les enfants de moins de 12 ans dans les toilettes publiques gérées en délégation de service public
11.6 Augmentation du nombre d’emplacements sur le marché estival nocturne réservé aux artisans et artistes sur la place Pierre Gautier et partie du Cours Saleya.
11.7 Cimetière de Cimiez : régularisation administrative de la concession perpétuelle attribuée aux religieuses de la communauté des Soeurs de la Charité.
RAPPORTEUR : Madame Martine OUAKNINE,
ADJOINT AU MAIRE
12.1 Commission Consultative des Services Publics Locaux – Constitution de la commission.
12.2 Habilitation de monsieur le Maire par le Conseil municipal pour la saisine de la commission consultative des services publics locaux pendant la durée de son mandat
12.3 Délégation de Service Public Nikaïa – Déclaration sans suite.
RAPPORTEUR : Monsieur Gilles VEISSIERE,
ADJOINT AU MAIRE
13.1 Masters des Personnalités et Europétanque 2008 – 18 au 21 juillet 2008 – convention d’objectifs entre la ville de Nice et l’association Euro Pétanque d’Azur.
13.2 10ème Nice Beach Volley Open – 5 et 6 juillet 2008 – convention d’objectifs entre la ville de Nice et l’association Nice Volleyball Beach.
13.3 Versement de subventions en faveur d’associations pour l’année 2008.
13.4 Travaux d’aménagement et de réparation des réseaux d’arrosage automatique des terrains de sport de la ville de Nice. Marché à lot unique. Lancement d’un appel d’offres ouvert et signature du marché.
13.5 Relation ville de Nice / Association Nice azur boxe – convention d’objectifs 2008
13.6 Piscines municipales – Conditions et tarifs – Convention d’occupation des lignes d’eau par les Maîtres-Nageurs-Sauveteurs.
13.7 Acquisition de machines-outils pour les services municipaux de la ville de Nice. Marché à cinq lots. Lancement d’un appel d’offres ouvert et signature du marché.
13.8 Relations ville de Nice / Association sportive non conventionnée – Attribution de subvention diverse 2008
13.9 Relations ville de Nice / Société anonyme sportive professionnelle olympique gymnaste club de Nice Côte d’Azur – Centre de formation (S.A.S.P. O.G.C. Nice C.A.) – Avenant n° 1 à la convention annuelle de partenariat 2008 – Attribution de la subvention 2008.
13.10 Avenant n°2 à la convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition de locaux et d’équipements sportifs au profit de la S.A.S.P. Olympique Gymnaste Club de Nice Côte d’Azur.
RAPPORTEUR : Madame Sandrine FILIPPINI,
ADJOINT AU MAIRE
14.1 Baignades des personnes handicapées : labellisation des deux handiplages
RAPPORTEUR : Madame Joëlle MARTINAUX,
ADJOINT AU MAIRE
16.1 Protocole d’accord avec la Société française de restauration et services (SODEXO) pour le règlement de repas, bouteilles d’eau et conditionnements acquis pour les besoins des personnes sinistrées suite à l’incendie de l’immeuble au n° 8 rue Reine Jeanne
16.2 Relations Ville de Nice/Association relevant du domaine des Affaires Sociales. Convention d’objectifs et subvention à l’association Accompagnement Lieux d’Accueil Carrefour Educatif et Social (A.L.C) au titre de l’exercice 2008, à la plate-forme de services et de coordination en faveur des demandeurs d’asile.
RAPPORTEUR : Monsieur Lauriano AZINHEIRINHA,
ADJOINT AU MAIRE
17.1 Création d’un Conseil municipal d’enfants
17.2 Saint Isidore – Extension du groupe scolaire – Construction d’un centre multi accueil pour la petite enfance – Autorisation de lancement de MAPA pour la désignation d’un contrôleur technique, d’un coordonnateur sécurité protection de la santé, d’un géotechnicien et d’un économiste.
17.3 Relation entre la commune et les associations. Signature d’une convention d’objectifs entre la ville de Nice et le Centre Régional Information Jeunesse Côte d’Azur (CRIJ). Aide directe attribuée pour l’année 2008.
17.4 Relation entre la commune et les associations. Signature d’une convention d’objectifs entre la ville de Nice et la Compagnie Bayreuth Silence Miranda. Aide directe attribuée par la Ville pour l’année 2008.
17.5 Relation entre la Commune et les associations qui ont passé une convention d’objectifs. Versement du solde de subvention pour l’exercice 2008.
17.6 Contrat Enfance Jeunesse. Programmation d’animations 2008.
17.7 Attribution de subventions à diverses associations d’animation et de loisirs.
17.8 Cofinancement des postes de directeurs des Maisons des Jeunes et de la Culture.
17.9 Convention d’attribution d’une subvention d’investissement avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes pour la réalisation de travaux liés à la création d’un centre de loisirs sur le site de saint Charles et l’achat de mobiliers »
17.10 Dispositif d’aide aux élèves en difficulté de CM1 et CM2 – Remise à niveau pendant les vacances scolaires – Rapport d’information.
17.11 Convention avec le Conseil général relative aux modes de garde des enfants d’allocataires du revenu minimum d’insertion (RMI) pour l’année 2008 – Autorisation de signature
17.12 Participation financière aux frais de séjour des enfants des écoles niçoises en classes d’Environnement.
17.13 Participation de la ville de Nice aux frais de fonctionnement et de restauration des enfants niçois scolarisés, après établissement d’une dérogation de secteur scolaire, dans les écoles publiques extérieures à Nice – Signature de la convention
17.14 Attribution de subventions à diverses associations ou organismes relevant du domaine de l’Education.
17.15 Désaffectation du préfabriqué du groupe scolaire CAUCADE – 114 avenue Sainte-Marguerite – 06200 Nice
17.16 Restauration scolaire, péri et extrascolaire – Restauration des jardins d’enfants – Conventions de régimes alimentaires portant Projet d’Accueil Individualisé des enfants atteints de troubles de la santé
17.17 Protocole transactionnel – société Charlemagne
RAPPORTEUR : Madame Françoise MONIER,
ADJOINT AU MAIRE
18.1 Modalités d’attribution, de calcul et de versement d’une allocation compensatrice octroyée aux familles en attente d’une place dans les établissements de la petite enfance et ayant recours à une assistante maternelle agréée privée ou à un emploi familial à domicile.
18.2 Réhabilitation d’extérieurs dans deux Etablissements de la Petite Enfance : demandes de subventions auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes (C.A.F.A.M).
RAPPORTEUR : Monsieur Pierre-Paul LEONELLI,
ADJOINT AU MAIRE
19.1 Acquisition de balayeuses et d’arroseuses – lancement et signature du marché
RAPPORTEUR : Madame Janine GILLETTA,
ADJOINT AU MAIRE
20.1 Espaces associations – modification du règlement intérieur – extension des horaires d’ouverture de la Maison du Combattant et des Associations Patriotiques.
20.2 Organisation d’une exposition de peinture à l’espace associations Nice Centre – contrat de prêt d’oeuvres.
20.3 Renouvellement du bail commercial à madame Christine REMY pour des locaux communaux sis 32 rue Droite.
20.4 Remise de dette en faveur de l’association Amicale Saint Pancrace sise 461 avenue de Pessicart
20.5 Renouvellement du bail commercial à la SA ELLIPSE concernant des locaux sis au sein du bâtiment H3 de Nice La Plaine.
20.6 Remise de dette pour les redevances d’occupation et charges dues par l’association MEDIA E pour l’occupation des bureaux 216, 217, au 2ème étage de l’immeuble « l’Adriatic », 81 rue de France.
20.7 Aménagement de » l’Ilot Galliéni » – indemnisation du bail commercial de monsieur Pierre PIZZARDINI pour un local sis 8 avenue du XVème Corps – protocole d’accord.
RAPPORTEUR : Madame Andrée ALZIARI NEGRE,
ADJOINT AU MAIRE
24.1 Fête de la Musique Place Saint-Roch – 21 juin 2008 – convention de partenariat entre la ville de Nice et l’association des professions indépendantes et libérales Nice-Est St Roch.
RAPPORTEUR : Monsieur Raoul MILLE,
CONSEILLER MUNICIPAL
28.1 Festival du livre de la ville de Nice. – Autorisation de lancement et de signature d’un marché selon l’article 30 du code des marchés publics pour la réalisation, l’organisation et l’animation du festival pour une durée de 3 ans (2009, 2010 et 2011).
28.2 BMVR – Fourniture de livres non scolaires et documents imprimés pour la bibliothèque municipale à vocation régionale, les centres de documentation, les bibliothèques ou marmothèques des écoles de la ville de Nice – Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert lots 1 à 13.
RAPPORTEUR : Monsieur Bernard BAUDIN,
CONSEILLER MUNICPAL
30.1 Manifestation »Rencontres sur les alternatives naturelles pour la maison » organisée par l’association »ARBRE » : mise à disposition gratuite du site de la Maison de l’Environnement.
30.2 Attribution de subventions au profit de 5 associations pour des projets d’animations pédagogiques : montant définitif pour animations de 2008.
30.3 Parc Phoenix : convention de co-organisation entre la ville de Nice et l’Association des Naturalistes de Nice et des Alpes-Maritimes pour la tenue du salon des champignons du 18 au 19 octobre 2008 et du salon des minéraux, fossiles et pierres taillées du 22 au 23 novembre 2008.
RAPPORTEUR : Monsieur Jean ICART,
CONSEILLER MUNICIPAL
32.1 Mise en oeuvre d’une franchise d’une heure et vingt minutes de stationnement dans les parcs-autos Bosquets et Palais de la Méditerranée appartenant en propre à la SEMIACS.
32.2 Mise en oeuvre de la franchise d’une heure et vingt minutes de stationnement dans certains parcs-autos concédés de la Ville
RAPPORTEUR : Monsieur Alain PHILIP,
CONSEILLER MUNICIPAL
35.1 Demande de subvention à la DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles) pour le service éducatif du Forum d’Urbanisme et d’Architecture pour l’année 2008.
35.2 Appel à projets en vue de la construction d’un programme mixte de logements sur l’îlot Galliéni – Désignation des nouveaux membres de la commission ad’hoc.
35.3 Elargissement à 16 m de la route de CANTA GALET – Acquisition amiable madame GAROTTA 105 route de Canta Galet.
35.4 Elargissement à 15 mètres de l’avenue Sainte-Marguerite – Expropriation GASIGLIA – Demande d’ouverture des enquêtes conjointes d’utilité publique et parcellaire.
35.5 Vente d’un hors ligne communal, sis route du Vallon de la Lauvette, à Madame BIANCHINI
35.6 Ouverture à 10 m du chemin du Canal des Arrosants et élargissement à 10 m de la rue des Coteaux – Acquisition amiable et cession gratuite due au titre du permis de construire délivré à la SA HLM ERILIA, chemin du Canal des Arrosants.
35.7 Intégration dans le patrimoine communal d’un bien sans maître sis 8 passage du temple vaudois
35.8 Groupe spécialisé dans la vente de biens communaux – Désignation des nouveaux membres
35.9 Classement dans le réseau des voies communales de l’avenue Saint Maurice.
35.10 Elargissement des voies communales – cessions gratuites au profit de la Ville au titre des permis de construire ou de lotir accordés
RAPPORTEUR : Madame Nadia LEVI,
CONSEILLER MUNICIPAL
39.1 Exposition-concours d’œuvres graphiques, sculptures, photos et expression écrite des agents municipaux : Mairie Côté Art
